Réalisation du site :
Mairie de Bouffémont
Service Communication et Service Informatique
45, rue de la République
95570 Bouffémont
Responsable de la publication :
Mairie de Bouffémont
Service Communication
45, rue de la République
95570 Bouffémont
Photographie : Service Communication de la Mairie de Bouffémont
Droits d'auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- diffusion gratuite ;
- pas de modification ni altération d'aucune sorte des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.ville-bouffemont.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
Informatique et Liberté :
Récépissé de déclaration CNIL N°1096711. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : scarlier@ville-bouffemont.fr
