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Conseil Municipal - le 12 février 2015

Thème : Vie démocratique

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :

Jeudi 12 février 2015
20h30 • Mairie (Salle du conseil)

Ouvert à tous.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du 21 janvier 2015
  2. Modification du mode de répartition de la participation financière des communes au sein du Syndicat Intercommunal de Réalisation et de Gestion des Équipements sportifs pour les C.E.S., L.P., et la Commune de Montsoult
  3. Retrait des communes d’Attainville et de Saint-Martin du Tertre au sein du Syndicat Intercommunal de Réalisation et de Gestion des Équipements sportifs pour les C.E.S., L.P., et la Commune de Montsoult
  4. Adhésion au groupement de commande du CIG sur les « assurances IARD » (Incendie, Accidents et Risques Divers)
  5. Rapport d’activité de l’OMCA et de l’OBS
  6. Plan Local d’Urbanisme
  7. Décisions du Maire
  8. Questions diverses

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