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Conseil Municipal - le 17 juin 2015

Thème : Vie démocratique

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :

Mercredi 17 juin 2015
20h30 • Mairie (Salle du conseil)

Ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du 22 avril 2015
  2. Adhésion de la commune de Frémainville au SMGFAVO
  3. Convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
  4. Règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil de la Petite enfance
  5. Tarifs et règlement de fonctionnement périscolaire 2015/2016
  6. Tarifs du Service Animation Jeunesse et modification de la procédure de facturation
  7. Vente du terrain rue Lamartine parcelle AE 149
  8. Projet Urbain Partenarial
  9. Modification d’une partie du chemin de randonnée de Baillet à Monsoult et proposition alternative
  10. Lancement d’une enquête publique en vue d’aliéner une partie du chemin rural de Baillet à Monsoult
  11. Projet de périmètre de fusion de la CAVAM et de la CCOPF étendue aux communes de Montlignon et Saint-Prix
  12. Information sur la zone d’activité d’Ezanville
  13. Décisions du Maire
  14. Questions diverses

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