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Conseil Municipal - le 9 septembre 2015

Thème : Vie démocratique

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :

Mercredi 9 septembre 2015
20h30 • Mairie (Salle du conseil)

Ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du 17 juin 2015
  2. Rapport d’activité 2014 de la CCOPF
  3. Rapport d’activité 2014 du SIAH
  4. Rapport d’activité 2014 de la SOBEFA
  5. Modification des tarifs périscolaires 2015/2016
  6. Décision modificative n°1 – budget assainissement
  7. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du CIG pour une mission de maintenance du classement des archives communales
  8. Création d’une servitude de cour commune – Parcelle AI 41
  9. Approbation du rapport du commissaire enquêteur et adoption du Plan Local d’Urbanisme
  10. Retrait du groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers
  11. Fixation du taux de ratios d’avancement de grade
  12. Tableau des effectifs
  13. Décisions du Maire
  14. Questions diverses

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