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Conseil Municipal - le 9 décembre 2015

Thème : Vie démocratique

Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :

Mercredi 9 décembre 2015
20h30 • Mairie (Salle du conseil)

Ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu du 9 septembre 2015
  2.  Installation de deux conseillers municipaux
  3.  Maintien du nombre d’Adjoint au Maire suite à une démission
  4.  Rang du nouvel Adjoint au Maire
  5.  Election d’un nouvel Adjoint du Maire
  6.  Modification des représentants au sein des syndicats et des commissions communales
  7.  Communauté d’Agglomération issue de la fusion au 1er janvier 2016 – Composition et répartition des sièges de l’organe délibérant
  8.  Communauté d’Agglomération issue de la fusion au 1er janvier 2016 – Désignation des membres
  9.  Rapport d'activité 2014 du SIGEIF
  10.  Approbation du rapport du commissaire enquêteur et aliénation d’une partie du chemin rural
  11.  Vente d’une partie du chemin rural
  12.  Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)
  13.  Indemnités au receveur
  14.  Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2016
  15.  Avance sur subvention pour l’OMCA et l’OBS
  16.  Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Commune de la Région Ile de France
  17.  Renégociation de la dette et emprunt
  18.  Garantie d'emprunts - logements 3F
  19.  Autorisation de signature du marché de restauration scolaire
  20.  Tableau des effectifs
  21.  Indemnités des élections
  22.  Instauration du Compte épargne temps
  23.  Mise en place d’astreintes
  24.  Décisions du Maire
  25.  Questions diverses

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