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Conseil Municipal - le 2 juin 2016

Thème : Vie démocratique

Le Conseil municipal le :

Jeudi 18 février 2016
20h30 • Mairie (Salle du conseil)

Ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du 31 mars 2016
  2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  3. Modification des représentants au sein des commissions communales
  4. Représentation au sein du SIGEIF des communes de Morangis et d'Orsay
  5. Convention d’occupation du domaine public avec la société Philippe Védiaud Publicité
  6. Convention d’objectifs pour une intervention de prévention spécialisée avec IMAJ
  7. Convention relative au subventionnement de chantiers éducatifs mis en œuvre par le Service Animation Jeunesse
  8. Convention relative à la mise à disposition d’un conseiller de prévention du CIG
  9. Accord de principe pour la signature d’une convention avec la Caisse d’Assurance Familiale
  10. Décision modificative n°1 – budget commune
  11. Décision modificative n°1 – budget assainissement
  12. Quotients familiaux et tarifs périscolaires 2016-2017
  13. Tarifs du Service Animation Jeunesse 2016-2017
  14. Exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardin inférieur à 6m²
  15. Achat d’un terrain chemin des Moutons cadastré AD n° 99
  16. Achat d’un terrain chemin des Moutons cadastré AI n° 62
  17. Dénomination des rues de l’Eco-quartier
  18. Décisions du Maire
  19. Questions diverses  

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