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Conseil Municipal - le 15 décembre 2016

Thème : Vie démocratique

Le Conseil municipal le :

Jeudi 15 décembre 2016
20h30 • Mairie (Salle du conseil)

Ouvert à tous.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu du 29 septembre 2016
  2. Rapport d'activité 2015 du SIGEIF
  3. Adhésion au Sigeif de l’Etablissement public territorial Grande Paris Seine Ouest
  4. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz
  5. Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoires(s)
  6. Instauration de la redevance réglementée pour chantiers provisoires sur les réseaux de distribution et de transport en électricité
  7. Réforme territoriale – modification des statuts du SIAH
  8. Règlement du cimetière
  9. Convention de mise en œuvre du dispositif de participation financière du Département aux coûts divers des locaux de permanence mis à la disposition du service départemental d'action sociale par la commune de Bouffémont
  10. Renouvellement de la convention d’objectifs pour une intervention de prévention spécialisée avec IMAJ
  11. Réouverture du Point Information Jeunesse et demande de label Information Jeunesse
  12. Tarifs, convention et règlement pour la location de la salle d’Expression du Centre Culturel de Bouffémont
  13. Avenant n°1 au règlement des marchés et autres manifestations commerciales sur le domaine public de la ville de Bouffémont
  14. Indemnités au receveur
  15. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2017
  16. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France
  17. Admissions en non valeurs de créances irrécouvrables
  18. Avance sur subvention pour l’OMCA, l’OBS et IMAJ
  19. Demande de subvention dans le cadre de la démarche prévention
  20. Contrat d’adhésion révocable au titre du régime d’assurance-chômage pour les contractuels
  21. Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
  22. Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
  23. Tableau des effectifs
  24. Décisions du Maire
  25. Questions diverses

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