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Le traitement des déchets

Réduire de 25 kg en cinq ans la quantité de déchets produits par habitant. Diminuer de 15% les tonnages incinérés ou mis en décharge en 2012. Recycler 35% des déchets ménagers et assimilés en 2012, puis 45% en 2015 (contre 24% en 2004)...
Le Grenelle Environnement a fixé des objectifs ambitieux en matière de déchets.

De nouvelles taxes

Depuis le 1er janvier 2009, le montant la TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes) sur les déchets stockés dans les décharges est réévalué ; parallèlement est créée une nouvelle taxe sur les déchets ménagers et assimilés qui entrent dans une installation d’incinération.

Cinq ans pour agir

La taxe décharge passera par paliers, de 15 €/t de déchet dès 2009 à 40 €/t en 2015. La nouvelle taxe d’incinération, quant à elle, passera de 7 €/t en 2009 à 14 €/t en dès 2013. La TGAP déchets pèsera d’autant moins sur les collectivités et les entreprises qui adopteront, d’ici 5 ans, des mesures visant à la fois à améliorer le management environnemental des sites, à réduire les quantités mises en décharge par des actions amont et à accroître la part de valorisation de l’énergie afin de bénéficier des modulations.

Les aides de l’ADEME

Des diagnostics déchets aux aides à l’investissement dans des équipements performants, en passant par la mise en place de programmes locaux de prévention, l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) possède tous les outils nécessaires pour les accompagner dans cette voie.
(Source : Marc Echevery - ADEME)

N°242 - septembre 2009

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